Afin de faire le point sur les questions européennes concernant la filière équine, une nouvelle note de conjoncture européenne vient de paraître pour l’été 2017.
Résultat d’une veille régulière de l'IFCE, elle passe en revue les projets de règlements ou directives, les décisions prises dans les enceintes communautaires en dehors des textes législatifs (comités permanents, commissions parlementaires, groupes d’experts auprès de la Commission…) ainsi que les rapports, décisions et autres textes témoignant des orientations générales de l’Union européenne. Elle suit l’actualité européenne du cheval depuis les questions agricoles jusqu’aux questions culturelles (patrimoine) en passant par les questions sanitaires et zootechniques, la formation, le sport, le tourisme, etc.
Dans cette note, retrouvez les règlements et directives adoptées, en cours de transposition, de mise en œuvre ou en cours de négociation ainsi que d’autres thématiques importantes pour la filière cheval : Politique agricole commune (PAC), Bien-être animal, TVA et avenir de la filière équine.
Note veille réglementaire Europe, été 2017
Source : IFCE